# Template Email — Demande d'informations Conseil Communal

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## Generic Template

**Objet:** Demande d'informations — Calendrier et procès-verbaux du Conseil communal

Madame, Monsieur,

Je suis citoyen bruxellois et je m'intéresse activement à la vie démocratique locale dans les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale.

Dans le cadre d'un projet visant à rendre plus accessibles les informations relatives aux conseils communaux bruxellois, je me permets de vous contacter afin d'obtenir les renseignements suivants :

1. **Calendrier des séances** — Le calendrier des prochaines séances du Conseil communal pour l'année 2026 (dates, heures, lieu)
2. **Procès-verbaux** — Les modalités d'accès aux procès-verbaux (PV) et/ou comptes rendus des séances publiques du Conseil communal (2025-2026)
3. **Ordres du jour** — La possibilité de consulter les ordres du jour des séances à venir et passées
4. **Retransmission** — L'existence éventuelle d'une retransmission vidéo ou audio des séances (en direct ou en différé)
5. **Composition** — La liste actualisée des membres du Conseil communal pour la législature 2024-2030

Je vous remercie par avance pour votre réponse et reste à votre disposition pour tout complément d'information.

Cordialement,

[Signature]

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## Specific Emails per Commune

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